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Editeur du site:

Dénomination: Broderie-Bébé
Société par actions simplifiée
SIRET : 347 855 264 00029
APE : 4778C
Siège social : 9, boulevard Finot 93527 Saint-Denis Cedex 2
Site en cours de déclaration à la C.N.I.L (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)
Contact : contact@broderiebebe.fr

Hébergement:

Société PHP
SAS au capital de 10 000 000 €
Association PHPNET
116 route de Meylan
38330 BIVIERS (France)
Code APE : 913 E
N° SIRET 443 710 785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785

Conception et Production:

Broderie-bébé a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop

Tous les prix sur le site sont indiqués en Euros (TVA non applicable en vertu de l’article 293 B du C.G.I.)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Données Personnelles:

Ce site fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés. Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, qu’ils peuvent exercer auprès de : contact@broderiebebe.fr